Conseil communautaire
14 avril 2025
Liste des délibérations du 14/4/25 ici
Ordre du jour du conseil communautaire du 14/04/25 Ici
01-Adoption du procès-verbal
02-Compte rendu des délégations données au Président
03-Mises à disposition de personnel
04-Attributions de compensation
05-Vote des taux d’imposition au titre de l’année 2025
06-Produit de la Taxe GEMAPI
07-Adoption du Budget général 2025
08-Adoption du Budget assainissement 2025
09-Adoption du Budget eau 2025
10-Adoption du Budget de l’OTI 2025
11-Adoption du Budget transport 2025
12-Adoption du Budget ZAE 2025
13-Attribution de subventions au titre de l’année 2025
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13 mars 2025
Ordre du jour disponible ici
01-Adoption du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2024
02-Compte rendu des délégations données au Président
03-Quotas d’avancement de grades pour l’année 2025
04-Actualisation du tableau des effectifs
06-Signature de la convention avec le CDG11 relative au Référent signalements
07-Adhésion au service de médiation préalable du CDG11
08-Autorisation du recours à l’apprentissage
09-Actualisation du dispositif d’Autorisations Spéciales d’Absences
10-Budget général – adoption du compte financier unique
11-Budget général – affectation des résultats
12-Budget assainissement – adoption du compte financier unique
13-Budget assainissement – affectation des résultats
14-Budget eau – adoption du compte financier unique
15-Budget eau – affectation des résultats
16-Budget tourisme – adoption du compte financier unique
17-Budget tourisme – affectation des résultats
18-Budget transport – adoption du compte financier unique
19-Budget transport – affectation des résultats
20-Budget ZAE – adoption du compte financier unique
21-Budget ZAE – affectation des résultats
22-Règlement d’attribution relatif au fonds de concours dédié aux projets innovants des communes
24-Convention relative au versement d’une subvention définitive au CIAS
25-Attribution de subvention en solidarité aux sinistrés de Mayotte
26-Projet de point multiservices dit du Poteau – acquisition de parcelle
27-Délibération de principe relative au projet TEPOS (Territoire à Energie Positive) 2026
28-Mission audit énergétique Office du Tourisme avec le SYADEN
32-Convention de remboursement de la commune de Plavilla pour les travaux sur voirie communautaire
33-Demande de subvention auprès du Département au titre du CTL
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12 décembre 2024
Ordre du jour disponible ici
01_Election d’un nouveau vice-président
02_Adoption du procès-verbal de la séance du 29 octobre 2024
02_Annexe_PV CC du 29-10
03_Compte rendu des délégations données au Président
04_Modification des statuts de la CCPLM
04-Annexe_Statuts CCPLM
05_Approbation de la modification des statuts du SMAH HVA
06_Lancement du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS)
07_Création d’un poste de conseiller numérique
08_Actualisation des dispositions relatives au télétravail
08_Annexe_Charte du télétravail
09_Protection Sociale Complémentaire
10_Adoption d’un règlement relatif aux titres restaurants
10_Annexe_Réglement relatif aux titres restaurants
11_Instauration d’une indemnité forfaitaire de déplacement
13_DM n°1 budget annexe eau
14_DM n°1 budget annexe assainissement
15_Budgets principal et annexes-ouvertures anticipées de crédits au titre du budget 2025
16_Demande de subvention auprès de la région au titre de la dotation pour l’innovation et l’expérimentation
17_Mise à jour tarifs relatifs aux chantiers d’insertion
18_Attribution du fonds de concours Environnement 2025
19_Tarifs de l’eau et de l’assainissement au titre de l’année 2025
20_Redevances pour les agences de l’eau – adoption de redevances au titre des contre-valeurs pour les performances des réseaux d’eau potable et d’assainissement collectif
21_Convention avec le Syaden pour l’installation d’antenne sur les réservoirs de Lasserre de Prouille, Hounoux et Orsans
22_Modification des attributions de compensation au titre de la voirie
23_Adhésion au CEREMA
24_Procédure de classement de la voirie de la ZA du Lauragais
25_Demande de subvention au Département et à la Drac pour l’atelier Photo
Liste des délibérations cc du 12 décembre
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29 octobre 2024 :
Ordre du jour disponible ici
Liste des délibérations du 29-10/2024 disponible ici
Délibérations après passage en préfecture :
01_Adoption PV 17092024-tampon
02_Compte-rendu des décisions do
03_Désignation d’un délégué au SMAH HVA-tampon
04_contrat d’assurance risque st
05_Autorisation signature conventinon ANCT-tampon
06_Autorisation signature conven
07_Instauration d’une indemnité de chaussures et petit é
08_Mise à disposition de personn
09_Approbation plan financement demande subventions proj
10_Signature convention appel à
11_Signature d’une convention relative à l’appel à proje
12_Délégation de service public
13_ Eau&assainissement – Program
14_Voirie – Programme d’investis
15_Convention remboursement de travaux sur voirie commun
16_Etudes surveillées-tampon
17_Demande de subvention pour la
18_Demande de subvention au Département au titre de Scèn
19_Demande subvention au départe
PV disponible ici
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17 septembre 2024 :
Ordre du jour ICI
Liste des délibérations CC du 17-09-24 disponible ici
PV ici
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25 juin 2024 :
Ordre du jour ICI
Liste des délibérations CC du 25-06-24 ICI
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5 avril 2024 :
Ordre du jour ICI
Liste des délibérations CC du 05-04-24 ICI