Enquête publique – Plaigne
Le Maire de Plaigne a ordonné l’ouverture de l’enquête publique sur la révision allégée du Plan Local d’Urbanisme de sa commune, pour une durée de 34 jours, du 1er septembre au 6 octobre 2020.
Le dossier qui comprend divers documents pourra être consulté pendant la durée de l’enquête :
- en version papier à la Mairie
- en version web sur un PC en mairie ou sur cet espace
Les documents sont disponibles ci-dessous :
- l’arrêté ARRETE 2020-005
- avis d’enquête publique
- 3RP_Complémentaire_janvier2020
- 4REGLEMENT PLAIGNE
- 5Plaigne_Règlement_20191108
- 7PLAIGNE TERRITOIRE
- 8Avis
- 8Plaigne_zonage_20191022
- 9avis MRAE
- 10AvisPLU_PLAIGNE – CDPENAF
- 11AvisPLU_PLAIGNE
- 12 réunion PPA
- 13AVIS PPA Cne PLAIGNE – Rév Allégée PLU – Réunion examen conjoint le 3-3-2020
- 14avis ppa
- 15 PV PPA
- 16-reforme_des_destinations_de_construction(1)
- 17Délibération precription révision allégée
- 18Délibération
- 19-Délibération 2020-001
- 20-INDEP 11 DU 12 AOUT (1)
- 21- LA DEPECHE 11 DU 12.08.2020
- 22 – la Dépêche du 04-09-2020
- 23-RAPPEL EP COMMUNE DE PLAIGNE
- Page 1 Relevé des observations du public
- page 2
- 1ère Révision_sommaire
- suite sommaire
- Annonces
- Suite annonces
- Suite annonces 2
- Suite annonces 3
- Courrier mail
- Rapport d’enquête RA PLU Plaigne
Dossier d’approbation décembre 2020
Avis PPA
6-reforme_des_destinations_de_construction(1)
AVIS PPA Cne PLAIGNE – Rév Allégée PLU – Réunion examen conjoint le 3-3-2020
avis ppa
Avis_MRAe2020AO19
AvisPLU_PLAIGNE – CDPENAF
AvisPLU_PLAIGNE
Rapport du commissaire enquêteur
Conclu RA PLU Plaigne
Rap RA PLU Plaigne
Synthèse rapport CE – nov 2020
ARRETE 2020-005
attestation publicité 2
Attestation publicité
DELIB_Tampon_Controle_legalite (1)
Délibération precription révision allégée
Délibération
Rapport complémentaire
RP_Complémentaire_novembre2020
Documents graphiques
Avant révision PLAIGNE TERRITOIRE OVERA0
Après révision Plaigne_zonage_nov2020
Pièces écrites
Avant révision REGLEMENT PLAIGNE
Après révision Plaigne_Règlement_20201118