Conseil communautaire
12 décembre 2024
Ordre du jour disponible ici
01_Election d’un nouveau vice-président
02_Adoption du procès-verbal de la séance du 29 octobre 2024
02_Annexe_PV CC du 29-10
03_Compte rendu des délégations données au Président
04_Modification des statuts de la CCPLM
04-Annexe_Statuts CCPLM
05_Approbation de la modification des statuts du SMAH HVA
06_Lancement du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS)
07_Création d’un poste de conseiller numérique
08_Actualisation des dispositions relatives au télétravail
08_Annexe_Charte du télétravail
09_Protection Sociale Complémentaire
10_Adoption d’un règlement relatif aux titres restaurants
10_Annexe_Réglement relatif aux titres restaurants
11_Instauration d’une indemnité forfaitaire de déplacement
13_DM n°1 budget annexe eau
14_DM n°1 budget annexe assainissement
15_Budgets principal et annexes-ouvertures anticipées de crédits au titre du budget 2025
16_Demande de subvention auprès de la région au titre de la dotation pour l’innovation et l’expérimentation
17_Mise à jour tarifs relatifs aux chantiers d’insertion
18_Attribution du fonds de concours Environnement 2025
19_Tarifs de l’eau et de l’assainissement au titre de l’année 2025
20_Redevances pour les agences de l’eau – adoption de redevances au titre des contre-valeurs pour les performances des réseaux d’eau potable et d’assainissement collectif
21_Convention avec le Syaden pour l’installation d’antenne sur les réservoirs de Lasserre de Prouille, Hounoux et Orsans
22_Modification des attributions de compensation au titre de la voirie
23_Adhésion au CEREMA
24_Procédure de classement de la voirie de la ZA du Lauragais
25_Demande de subvention au Département et à la Drac pour l’atelier Photo
Liste des délibérations cc du 12 décembre
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29 octobre 2024 :
Ordre du jour disponible ici
Liste des délibérations du 29-10/2024 disponible ici
Délibérations après passage en préfecture :
01_Adoption PV 17092024-tampon
02_Compte-rendu des décisions do
03_Désignation d’un délégué au SMAH HVA-tampon
04_contrat d’assurance risque st
05_Autorisation signature conventinon ANCT-tampon
06_Autorisation signature conven
07_Instauration d’une indemnité de chaussures et petit é
08_Mise à disposition de personn
09_Approbation plan financement demande subventions proj
10_Signature convention appel à
11_Signature d’une convention relative à l’appel à proje
12_Délégation de service public
13_ Eau&assainissement – Program
14_Voirie – Programme d’investis
15_Convention remboursement de travaux sur voirie commun
16_Etudes surveillées-tampon
17_Demande de subvention pour la
18_Demande de subvention au Département au titre de Scèn
19_Demande subvention au départe
PV disponible ici
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17 septembre 2024 :
Ordre du jour ICI
Liste des délibérations CC du 17-09-24 disponible ici
PV ici
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25 juin 2024 :
Ordre du jour ICI
Liste des délibérations CC du 25-06-24 ICI
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5 avril 2024 :
Ordre du jour ICI
Liste des délibérations CC du 05-04-24 ICI