Conseil communautaire
12 décembre 2024
Ordre du jour disponible ici
29 octobre 2024 :
Ordre du jour disponible ici
Liste des délibérations du 29-10/2024 disponible ici
Délibérations après passage en préfecture :
01_Adoption PV 17092024-tampon
02_Compte-rendu des décisions do
03_Désignation d’un délégué au SMAH HVA-tampon
04_contrat d’assurance risque st
05_Autorisation signature conventinon ANCT-tampon
06_Autorisation signature conven
07_Instauration d’une indemnité de chaussures et petit é
08_Mise à disposition de personn
09_Approbation plan financement demande subventions proj
10_Signature convention appel à
11_Signature d’une convention relative à l’appel à proje
12_Délégation de service public
13_ Eau&assainissement – Program
14_Voirie – Programme d’investis
15_Convention remboursement de travaux sur voirie commun
16_Etudes surveillées-tampon
17_Demande de subvention pour la
18_Demande de subvention au Département au titre de Scèn
19_Demande subvention au départe
17 septembre 2024 :
Ordre du jour ICI
Liste des délibérations CC du 17-09-24 disponible ici
PV ici
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25 juin 2024 :
Ordre du jour ICI
Liste des délibérations CC du 25-06-24 ICI
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5 avril 2024 :
Ordre du jour ICI
Liste des délibérations CC du 05-04-24 ICI